Les conditions d’envois de reproductions de documents sont détaillées dans le Règlement à l’usage du public. Toute demande nécessite au préalable d’être inscrit au fichier des lecteurs de l’IRFA.Une fois votre inscription validée, vous disposez d’un identifiant et d’un mot de passe pour vous connecter à notre site et accéder à ses fonctionnalités.
Les reproductions numériques seront facturées selon les tarifs en vigueur.
L’IRFA dispose d’un délai de 40 jours pour traiter la demande.
Demander une reproduction à finalité commerciale
L’usage commercial de reproductions de documents appartenant à l’IRFA est soumis au paiement de droits. L’utilisation des reproductions ne peut être détournée à d’autres fins que celles déclarées, sous réserve des sanctions légales. La diffusion sur des réseaux sociaux ou des sites internet est considérée comme publique.
L’autorisation de reproduction donnée par l’IRFA n’implique pas la cession des droits de propriété intellectuelle et artistique dont le respect relève de la responsabilité du chercheur. L’IRFA ne peut effectuer la recherche des ayants droits en lieu et place des chercheurs.
Les reproductions numériques seront facturées selon les tarifs en vigueur.
L’IRFA dispose d’un délai de 40 jours pour traiter la demande. 
Toute demande de tournage doit être effectuée via ce formulaire à compléter et adressée à la fois :
La direction de l’IRFA dispose d’un délai de 10 jours ouvrés pour répondre à votre demande.
Les tournages dans les espaces de conservation des documents sont interdits. Seuls les espaces de l’IRFA ouverts au public pourront être utilisés pour un tournage, sur demande.
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