17 juin 2024 – Communication spéciale de l’équipe de l’IRFA
Durant l’été 2024, les demandes de reproductions ne pourront pas être satisfaites dans les délais habituels. Prévoir des délais plus longs qu’à l’accoutumée durant le mois de juillet et une absence totale de service pendant le mois d’août. Le service normal ne reprendra que courant septembre 2024. Nous vous remercions pour votre compréhension.
Les conditions d’envois de reproductions de documents sont détaillées dans le Règlement à l’usage du public. Toute demande nécessite au préalable d’être inscrit au fichier des lecteurs de l’IRFA.Une fois votre inscription validée, vous disposez d’un identifiant et d’un mot de passe pour vous connecter à notre site et accéder à ses fonctionnalités.
Les reproductions numériques seront facturées selon les tarifs en vigueur.
L’IRFA dispose d’un délai de 40 jours pour traiter la demande.
Demander une reproduction à finalité commerciale
L’usage commercial de reproductions de documents appartenant à l’IRFA est soumis au paiement de droits. L’utilisation des reproductions ne peut être détournée à d’autres fins que celles déclarées, sous réserve des sanctions légales. La diffusion sur des réseaux sociaux ou des sites internet est considérée comme publique.
L’autorisation de reproduction donnée par l’IRFA n’implique pas la cession des droits de propriété intellectuelle et artistique dont le respect relève de la responsabilité du chercheur. L’IRFA ne peut effectuer la recherche des ayants droits en lieu et place des chercheurs.
Les reproductions numériques seront facturées selon les tarifs en vigueur.
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